Conditions Générales de Ventes du Manoir de Champvert
CONDITIONS DE RÉSERVATION / contrat de réservation
La réservation d’un séjour implique obligatoirement l’acceptation des conditions générales de vente par les parties contractantes et est soumise à l’acceptation du Manoir de Champvert.
Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée ou sous-louée.
Toute réservation devient effective après réception de l’acompte fixé à 30% du montant du séjour (ou à 100% si la réservation est faite moins de 30 jours avant l’arrivée) et après confirmation du propriétaire du Manoir de Champvert.
Une attestation envoyée par mail vous confirmera le solde restant dû (sauf modifications éventuelles après réception de votre contrat).
Conformément à l’article L.121-19 du code de la consommation, le Manoir de Champvert informe ses clients que la vente de prestations de services d’hébergement fournies à une date déterminée, ou selon une périodicité déterminée, n’est pas soumise aux dispositions relatives au délai de rétractation de 14 jours
Le Manoir de Champvert est destiné à une clientèle familiale, seront donc traitées en priorité les réservations correspondant à ce critère.(pour les groupes de plus de 8 personnes voir conditions)
Le Manoir de Champvert se réserve le droit de refuser toute réservation d’un client avec lequel existerait un litige antérieur.
REGLEMENT
Le solde du séjour est à régler au plus tard 30 jours avant votre arrivée sans qu’il soit envoyé de relance (paiement par virements bancaires, chèques vacances, chèque). Sur demande, vous avez la possibilité de payer en plusieurs fois sans frais par virement bancaire. Pour toute réservation intervenant moins de 30 jours avant le début du séjour, la totalité du prix devra être payée lors de la réservation. Sur place, paiements acceptés : espèce, chèques ou chèques vacances.
A défaut de paiement intégral 30 jours avant l’arrivée, et sans information écrite (mail ou courrier) de votre part, Le Manoir de Champvert se réserve le droit de considérer que la réservation est annulée. Les sommes versées à titre d’acompte restent acquises au Manoir de Champvert et le solde du séjour sera dû.
TARIF
Les tarifs indiqués sont susceptibles d’évolution.(exemple ménage pour groupe)
Le Manoir de Champvert se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment. Les séjours seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de la réservation, et ce, sous réserve des disponibilités. Il est conseillé de vérifier le tarif applicable en contactant directement Le Manoir de Champvert.
Les offres et promotions sont non rétroactives et non cumulables entre elles.
Nos tarifs s’entendent TTC avec une TVA de 10% incluse applicable au jour où ils ont été déterminés. Toute modification ultérieure du taux de TVA applicable, survenue entre le moment où les tarifs ont été déterminés et la facturation du séjour, entraînera une modification corrélative du prix TTC, ce que le client accepte sans réserve.
TAXES DE SEJOUR
Taxe de séjour pour les personnes de plus de 18 ans :voir tarif en vigueur
ASSURANCE ANNULATION
Vous avez la possibilité de souscrire une assurance personnelle annulation.
Cette assurance devra être souscrite simultanément à la réservation. Elle n’est pas remboursable en cas d’annulation. En cas d’annulation, vous devrez contacter l’assurance que vous avez contractée ou vous pouvez également contacter votre propre assurance afin d’obtenir un remboursement. Si vous ne souscrivez pas à une assurance annulation, pour toute annulation de séjour, l’acompte ainsi que les sommes versées reste acquis et le solde est dû au Manoir de Champvert. Aucun remboursement ne sera donc effectué par le Manoir de Champvert.
CONDITION DE MODIFICATIONS
Toute demande de modification de votre réservation doit donner lieu à une confirmation écrite de la part du client et reste sous réserve d’acceptation et de disponibilité.
CONDITIONS D’ANNULATION
Toute annulation doit IMPÉRATIVEMENT être notifiée par écrit (par lettre avec accusé de réception) ou email pour être prise en compte. Aucun remboursement ne sera accordé pour tout séjour écourté par le locataire. Aucune réduction ne sera consentie en cas d’arrivée retardée à posteriori ou de départ anticipé. En cas de non présentation du client dans un délai de 24 heures à compter du début du séjour, Le Manoir de Champvert disposera automatiquement de l’hébergement concerné. Le solde du séjour sera dû en totalité au camping. En cas d’annulation du fait du Manoir de Champvert, sauf en cas de force majeure, le séjour sera totalement remboursé. Cette annulation ne pourra cependant pas donner lieu au versement de dommages et intérêts. Bien que Le Manoir de Champvert mette tout en œuvre pour rendre votre séjour des plus agréable, il ne saurait être tenu responsable des suites d’événements extérieurs, ou conditions météorologiques, qui auraient pour conséquence de réduire voire d’annuler votre séjour.
VOTRE SÉJOUR
Pour tout départ retardé (après 09 heures), il vous sera facturé une journée supplémentaire au prix de la nuit en vigueur.
En cas de retard, le client doit obligatoirement en informer Le Manoir de Champvert.
Les arrivées se font jusqu’à 18 heures maximum. Après cet horaire, nous ne pourrons pas vous garantir l’accueil. Merci de contacter le/la responsable par téléphone (+33607531828) pour connaître les modalités d’accueil tardives ou savoir si vous devez attendre le lendemain pour intégrer votre location.
l
LOCATIONS
Jour d'arrivée et de départ en Basse saison et Moyenne saison :Jour d'arrivée libre.
Jour d'arrivée et de départ en Haute saison : Location à la semaine.
-Du samedi au samedi pour les "Appartements"
- Du dimanche au dimanche pour les "Chalets simple".
- Du mercredi au mercredi pour les "Chalets premium"
Un chèque de 350€ sera demandé le jour de l’arrivée pour la caution du ménage et de la location. Il sera rendu après l’état des lieux de votre location, déduction faite éventuellement du coût du matériel manquant, des dégradations ou dans le cas où la location serrez rendu sans dessus dessous. Le ménage fin de séjour est obligatoire.
À votre départ 09h, lorsque votre location sera nettoyée et débarrassée de tous bagages et objets personnels, un état des lieux sera réalisé avec la propriétaire des lieux.
En cas de départ sans vérification de la location par la propriétaire des lieux, notre équipe de ménage sera seul juge de l’état de propreté de la location. Si elle est rendue en bon état, le dépôt de garantie sera détruit. Un ménage complet par notre équipe de ménage est réalisé dans chaque location, avant votre arrivée. Vous aurez jusqu’au lendemain pour nous signaler l’état de propreté ainsi que tout objet manquant dans votre location suivant la liste d’inventaire. Passé ce délai, nous considérerons que l’hébergement vous a été confié propre et complet.
Les draps ne sont pas fournis. Sur réservation : location de draps 15€/lit. possibilité de changer vos draps en cours de séjour,voir tarif . Le locataire autorise le loueur à effectuer tous travaux de maintenance nécessaires (intérieur et extérieur) même en son absence. Toute demande de changement de bouteille de gaz devra se faire en journée.
ANIMAUX DOMESTIQUES
Les animaux doivent être à jour de vaccination et tatoués. Les animaux doivent être tenus en laisse obligatoirement. Le carnet de vaccination et le certificat antirabique sont obligatoires. Les chiens de 1ère et 2ème catégorie ne sont pas acceptés. Il est strictement interdit de laisser les chiens seuls dans votre location. Les animaux ne doivent en aucun cas monter sur les literies et canapés.Un contrôle sera effectué au départ.
VÉHICULE
Un seul véhicule est compris dans le prix de la location. celui-ci doit être stationné sur le parking collectif à l’entrée.
Il est formellement interdit de charger sa voiture électrique par les prises se trouvant dans les locations ou dans les locaux du Manoir de champvert ,la cause d'un risque incendie serait très élevé .
ESPACE AQUATIQUE
Sont autorisés uniquement les boxers moulants et slip de bains pour les hommes, et pour les femmes un maillot de bain une ou deux pièces. Il est interdit de porter un short de bain et toute autre tenue intégrale. Sont autorisés les T-shirts anti UV pour les bébés. Les bouées, matelas et autres structures gonflables sont interdits (seules les bouées pour bébé sont autorisées). Les brassards pour les enfants ne sachant pas nager sont obligatoires. L’espace aquatique n’étant pas surveillé, les enfants sont sous la responsabilité des parents ou du représentant légal.Aucun objet en verre n'est toléré autour de la piscine.Interdiction de manger autour de la piscine .
VISITEURS
Les visiteurs des locataires ont accès à la location mais n’ont pas accès à l’espace aquatique. Les visiteurs devront obligatoirement s’inscrire sur le registre à la réception, en notant l'heure d’arrivée et l'heure de départ. ( la visite est limité à 3 heures.)
CAPACITÉ / SÉCURITÉ
Les locations sont loués pour un nombre de personnes indiqué. Par ailleurs un bébé est considéré comme une personne à part entière. Si le nombre de personne excède la capacité maximale de l’hébergement, la direction se réserve le droit de refuser l’accès pour des raisons de conformité et de sécurité. L’accès au Manoir de Champvert n’est autorisé qu’aux personnes dont le nom figure sur le contrat de location et sans dépasser la capacité. Le règlement intérieur sera à l’intérieure de chaque location.( livret d’accueil )
En cas de manquement grave aux dispositions du règlement intérieur et si le départ anticipé est rendu nécessaire, la totalité du séjour prévu restera due et acquise. En cas de litige, le Tribunal d’Instance est seul compétent. Pour des raisons de sécurité, les mineurs non accompagnés de leurs parents ne seront pas acceptés. Toute personne pénétrant dans l’enceinte du Manoir de Champvert est tenue de respecter le règlement. En cas d’infraction, la direction ou son représentant se réserve le droit d’expulser sans préavis
PERTES / VOLS / DÉGRADATION
La responsabilité du Manoir de Champvert ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels tant dans les hébergements que sur le parking ou locaux communs. Nous vous conseillons de contacter votre compagnie d’assurance afin d’obtenir si nécessaire une extension de vos garanties personnelles. Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causées par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Les usagers du Manoir de Champvert sont instamment priés d’éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins. Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence. De plus, chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté et à l’hygiène.
MEDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION
Dans le cadre d’un litige, vous avez la possibilité de saisir le centre de médiation Medicys : www.medicys.fr. – Il vous appartient de vous assurer pour couvrir les accidents ou incidents relevant de votre responsabilité civile.
DROIT APPLICABLE
Conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier à l’adresse du Manoir de Champvert, 560 chemin de champvert 07140 Les Vans ( Hébergement touristique et autre hèbergement de courte durée, 2.5 hectares, 12 locatifs, arrêté de classement 20/04/19 N°SIRET 80102112200016 APE 5520Z. »)
AUTRES
Photos et plans non contractuels, d’un chalet ou d’un gîte à l’autre, l’agencement, les plans, les couleurs etc peuvent être différents.
Aucun site internet n’est à l’abri d’erreur typographiques, défaut d’actualisation et information non complète. En cas de doute, sur un point essentiel dans le choix de vos vacances, il est conseillé d’appeler le Manoir de Champvert pour vérifier les informations du site internet. Veuillez-vous faire confirmer les prix à la réservation, seuls les prix mentionnés sur votre facture seront contractuels.
CONDITIONS DE RÉSERVATION / contrat de réservation
La réservation d’un séjour implique obligatoirement l’acceptation des conditions générales de vente par les parties contractantes et est soumise à l’acceptation du Manoir de Champvert.
Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée ou sous-louée.
Toute réservation devient effective après réception de l’acompte fixé à 30% du montant du séjour (ou à 100% si la réservation est faite moins de 30 jours avant l’arrivée) et après confirmation du propriétaire du Manoir de Champvert.
Une attestation envoyée par mail vous confirmera le solde restant dû (sauf modifications éventuelles après réception de votre contrat).
Conformément à l’article L.121-19 du code de la consommation, le Manoir de Champvert informe ses clients que la vente de prestations de services d’hébergement fournies à une date déterminée, ou selon une périodicité déterminée, n’est pas soumise aux dispositions relatives au délai de rétractation de 14 jours
Le Manoir de Champvert est destiné à une clientèle familiale, seront donc traitées en priorité les réservations correspondant à ce critère.(pour les groupes de plus de 8 personnes voir conditions)
Le Manoir de Champvert se réserve le droit de refuser toute réservation d’un client avec lequel existerait un litige antérieur.
REGLEMENT
Le solde du séjour est à régler au plus tard 30 jours avant votre arrivée sans qu’il soit envoyé de relance (paiement par virements bancaires, chèques vacances, chèque). Sur demande, vous avez la possibilité de payer en plusieurs fois sans frais par virement bancaire. Pour toute réservation intervenant moins de 30 jours avant le début du séjour, la totalité du prix devra être payée lors de la réservation. Sur place, paiements acceptés : espèce, chèques ou chèques vacances.
A défaut de paiement intégral 30 jours avant l’arrivée, et sans information écrite (mail ou courrier) de votre part, Le Manoir de Champvert se réserve le droit de considérer que la réservation est annulée. Les sommes versées à titre d’acompte restent acquises au Manoir de Champvert et le solde du séjour sera dû.
TARIF
Les tarifs indiqués sont susceptibles d’évolution.(exemple ménage pour groupe)
Le Manoir de Champvert se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment. Les séjours seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de la réservation, et ce, sous réserve des disponibilités. Il est conseillé de vérifier le tarif applicable en contactant directement Le Manoir de Champvert.
Les offres et promotions sont non rétroactives et non cumulables entre elles.
Nos tarifs s’entendent TTC avec une TVA de 10% incluse applicable au jour où ils ont été déterminés. Toute modification ultérieure du taux de TVA applicable, survenue entre le moment où les tarifs ont été déterminés et la facturation du séjour, entraînera une modification corrélative du prix TTC, ce que le client accepte sans réserve.
TAXES DE SEJOUR
Taxe de séjour pour les personnes de plus de 18 ans :voir tarif en vigueur
ASSURANCE ANNULATION
Vous avez la possibilité de souscrire une assurance personnelle annulation.
Cette assurance devra être souscrite simultanément à la réservation. Elle n’est pas remboursable en cas d’annulation. En cas d’annulation, vous devrez contacter l’assurance que vous avez contractée ou vous pouvez également contacter votre propre assurance afin d’obtenir un remboursement. Si vous ne souscrivez pas à une assurance annulation, pour toute annulation de séjour, l’acompte ainsi que les sommes versées reste acquis et le solde est dû au Manoir de Champvert. Aucun remboursement ne sera donc effectué par le Manoir de Champvert.
CONDITION DE MODIFICATIONS
Toute demande de modification de votre réservation doit donner lieu à une confirmation écrite de la part du client et reste sous réserve d’acceptation et de disponibilité.
CONDITIONS D’ANNULATION
Toute annulation doit IMPÉRATIVEMENT être notifiée par écrit (par lettre avec accusé de réception) ou email pour être prise en compte. Aucun remboursement ne sera accordé pour tout séjour écourté par le locataire. Aucune réduction ne sera consentie en cas d’arrivée retardée à posteriori ou de départ anticipé. En cas de non présentation du client dans un délai de 24 heures à compter du début du séjour, Le Manoir de Champvert disposera automatiquement de l’hébergement concerné. Le solde du séjour sera dû en totalité au camping. En cas d’annulation du fait du Manoir de Champvert, sauf en cas de force majeure, le séjour sera totalement remboursé. Cette annulation ne pourra cependant pas donner lieu au versement de dommages et intérêts. Bien que Le Manoir de Champvert mette tout en œuvre pour rendre votre séjour des plus agréable, il ne saurait être tenu responsable des suites d’événements extérieurs, ou conditions météorologiques, qui auraient pour conséquence de réduire voire d’annuler votre séjour.
VOTRE SÉJOUR
Pour tout départ retardé (après 09 heures), il vous sera facturé une journée supplémentaire au prix de la nuit en vigueur.
En cas de retard, le client doit obligatoirement en informer Le Manoir de Champvert.
Les arrivées se font jusqu’à 18 heures maximum. Après cet horaire, nous ne pourrons pas vous garantir l’accueil. Merci de contacter le/la responsable par téléphone (+33607531828) pour connaître les modalités d’accueil tardives ou savoir si vous devez attendre le lendemain pour intégrer votre location.
l
LOCATIONS
Jour d'arrivée et de départ en Basse saison et Moyenne saison :Jour d'arrivée libre.
Jour d'arrivée et de départ en Haute saison : Location à la semaine.
-Du samedi au samedi pour les "Appartements"
- Du dimanche au dimanche pour les "Chalets simple".
- Du mercredi au mercredi pour les "Chalets premium"
Un chèque de 350€ sera demandé le jour de l’arrivée pour la caution du ménage et de la location. Il sera rendu après l’état des lieux de votre location, déduction faite éventuellement du coût du matériel manquant, des dégradations ou dans le cas où la location serrez rendu sans dessus dessous. Le ménage fin de séjour est obligatoire.
À votre départ 09h, lorsque votre location sera nettoyée et débarrassée de tous bagages et objets personnels, un état des lieux sera réalisé avec la propriétaire des lieux.
En cas de départ sans vérification de la location par la propriétaire des lieux, notre équipe de ménage sera seul juge de l’état de propreté de la location. Si elle est rendue en bon état, le dépôt de garantie sera détruit. Un ménage complet par notre équipe de ménage est réalisé dans chaque location, avant votre arrivée. Vous aurez jusqu’au lendemain pour nous signaler l’état de propreté ainsi que tout objet manquant dans votre location suivant la liste d’inventaire. Passé ce délai, nous considérerons que l’hébergement vous a été confié propre et complet.
Les draps ne sont pas fournis. Sur réservation : location de draps 15€/lit. possibilité de changer vos draps en cours de séjour,voir tarif . Le locataire autorise le loueur à effectuer tous travaux de maintenance nécessaires (intérieur et extérieur) même en son absence. Toute demande de changement de bouteille de gaz devra se faire en journée.
ANIMAUX DOMESTIQUES
Les animaux doivent être à jour de vaccination et tatoués. Les animaux doivent être tenus en laisse obligatoirement. Le carnet de vaccination et le certificat antirabique sont obligatoires. Les chiens de 1ère et 2ème catégorie ne sont pas acceptés. Il est strictement interdit de laisser les chiens seuls dans votre location. Les animaux ne doivent en aucun cas monter sur les literies et canapés.Un contrôle sera effectué au départ.
VÉHICULE
Un seul véhicule est compris dans le prix de la location. celui-ci doit être stationné sur le parking collectif à l’entrée.
Il est formellement interdit de charger sa voiture électrique par les prises se trouvant dans les locations ou dans les locaux du Manoir de champvert ,la cause d'un risque incendie serait très élevé .
ESPACE AQUATIQUE
Sont autorisés uniquement les boxers moulants et slip de bains pour les hommes, et pour les femmes un maillot de bain une ou deux pièces. Il est interdit de porter un short de bain et toute autre tenue intégrale. Sont autorisés les T-shirts anti UV pour les bébés. Les bouées, matelas et autres structures gonflables sont interdits (seules les bouées pour bébé sont autorisées). Les brassards pour les enfants ne sachant pas nager sont obligatoires. L’espace aquatique n’étant pas surveillé, les enfants sont sous la responsabilité des parents ou du représentant légal.Aucun objet en verre n'est toléré autour de la piscine.Interdiction de manger autour de la piscine .
VISITEURS
Les visiteurs des locataires ont accès à la location mais n’ont pas accès à l’espace aquatique. Les visiteurs devront obligatoirement s’inscrire sur le registre à la réception, en notant l'heure d’arrivée et l'heure de départ. ( la visite est limité à 3 heures.)
CAPACITÉ / SÉCURITÉ
Les locations sont loués pour un nombre de personnes indiqué. Par ailleurs un bébé est considéré comme une personne à part entière. Si le nombre de personne excède la capacité maximale de l’hébergement, la direction se réserve le droit de refuser l’accès pour des raisons de conformité et de sécurité. L’accès au Manoir de Champvert n’est autorisé qu’aux personnes dont le nom figure sur le contrat de location et sans dépasser la capacité. Le règlement intérieur sera à l’intérieure de chaque location.( livret d’accueil )
En cas de manquement grave aux dispositions du règlement intérieur et si le départ anticipé est rendu nécessaire, la totalité du séjour prévu restera due et acquise. En cas de litige, le Tribunal d’Instance est seul compétent. Pour des raisons de sécurité, les mineurs non accompagnés de leurs parents ne seront pas acceptés. Toute personne pénétrant dans l’enceinte du Manoir de Champvert est tenue de respecter le règlement. En cas d’infraction, la direction ou son représentant se réserve le droit d’expulser sans préavis
PERTES / VOLS / DÉGRADATION
La responsabilité du Manoir de Champvert ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels tant dans les hébergements que sur le parking ou locaux communs. Nous vous conseillons de contacter votre compagnie d’assurance afin d’obtenir si nécessaire une extension de vos garanties personnelles. Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causées par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Les usagers du Manoir de Champvert sont instamment priés d’éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins. Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence. De plus, chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté et à l’hygiène.
MEDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION
Dans le cadre d’un litige, vous avez la possibilité de saisir le centre de médiation Medicys : www.medicys.fr. – Il vous appartient de vous assurer pour couvrir les accidents ou incidents relevant de votre responsabilité civile.
DROIT APPLICABLE
Conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier à l’adresse du Manoir de Champvert, 560 chemin de champvert 07140 Les Vans ( Hébergement touristique et autre hèbergement de courte durée, 2.5 hectares, 12 locatifs, arrêté de classement 20/04/19 N°SIRET 80102112200016 APE 5520Z. »)
AUTRES
Photos et plans non contractuels, d’un chalet ou d’un gîte à l’autre, l’agencement, les plans, les couleurs etc peuvent être différents.
Aucun site internet n’est à l’abri d’erreur typographiques, défaut d’actualisation et information non complète. En cas de doute, sur un point essentiel dans le choix de vos vacances, il est conseillé d’appeler le Manoir de Champvert pour vérifier les informations du site internet. Veuillez-vous faire confirmer les prix à la réservation, seuls les prix mentionnés sur votre facture seront contractuels.